Délibérations du conseil communautaire (2018-2024) Patrimoines numériques d'Auxerre - Patrimoines numériques Auxerre

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2018-052 Approbation du compte de gestion 2017 – Budget principal et budgets annexes
110 Ko
Date : 21 juin 2018
Cote : 18 WCA 2018/061
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-053 Budget supplémentaire 2018 (DM 1) – Budget principal et budgets annexes
231 Ko
Date : 21 juin 2018
Cote : 18 WCA 2018/062
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-054 Admission en non-valeur – Budget principal
333 Ko
Date : 21 juin 2018
Cote : 18 WCA 2018/063
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-055 Tarifs de la taxe de séjour au 1er janvier 2019
177 Ko
Date : 21 juin 2018
Cote : 18 WCA 2018/064
Sujet : finances locales / tourisme
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-056 Candidature pour le label national " Ville et Pays d'Art et d'Histoire "
$183 Ko - 2018-056 Candidature pour le label national \' Ville et Pays d\'Art et d\'Histoire \' (ouvre la visionneuse)$
183 Ko
Date : 21 juin 2018
Cote : 18 WCA 2018/065
Sujet : label de qualité / patrimoine culturel
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-057 Convention de remboursement des frais engagés par la commune liés aux projets communs relatifs à la communication
148 Ko
Date : 21 juin 2018
Cote : 18 WCA 2018/066
Sujet : finances locales / communication institutionnelle
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-058 Convention de préfiguration de l'organisation mutualisée entre la Communauté de l'Auxerrois et la Ville d'Auxerre
$138 Ko - 2018-058 Convention de préfiguration de l\'organisation mutualisée entre la Communauté de l\'Auxerrois et la Ville d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)$
138 Ko
Date : 21 juin 2018
Cote : 18 WCA 2018/067
Sujet : structure administrative
Organisme : Auxerre
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-059 Création du groupement de commande relatif au marché de maintenance, entretien et modernisation de l'éclairage public et de la signalisation lumineuse tricolore
$138 Ko - 2018-059 Création du groupement de commande relatif au marché de maintenance, entretien et modernisation de l\'éclairage public et de la signalisation lumineuse tricolore (ouvre la visionneuse)$
138 Ko
Date : 21 juin 2018
Cote : 18 WCA 2018/068
Sujet : commande publique / signalisation routière / éclairage public
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-060 Modification des représentants de la CA de l'Auxerrois au comité syndical du Syndicat mixte du Bassin du Serein
$135 Ko - 2018-060 Modification des représentants de la CA de l\'Auxerrois au comité syndical du Syndicat mixte du Bassin du Serein (ouvre la visionneuse)$
135 Ko
Date : 21 juin 2018
Cote : 18 WCA 2018/069
Sujet : structure administrative / élu / cours d'eau
Organisme : Syndicat mixte du bassin du Serein (Mont-Saint-Jean ; 2018-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-061 Désignation de représentants au sein de la Commission locale des transports publics particuliers de personnes
105 Ko
Date : 21 juin 2018
Cote : 18 WCA 2018/070
Sujet : structure administrative / transport
Organisme : Yonne. Commission locale des transports publics particuliers de personnes
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées

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